Déposée le 29 juillet 2003 par DEBAT Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ECOJONC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est DEBAT Gilles domicilié(e) 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBAT Gilles domicilié(e) 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France.
La marque ECOJONC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEBAT Gilles - 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France
DEBAT Gilles - 252, rue des Tisseuses,38430 Saint Jean de Moirans - 38430 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Inscription le 10 juin 2004 - Concession de licence n°394220 - Publication au BOPI 2004-06-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 29 avril 2008 - Changement d'adresse n°473240 - Publication au BOPI 2008-04-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 5 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552909 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Matière végétale séchée pour la décoration. Matière textile fibreuse brute ; matière végétale pour le rembourage, l'empaillage et le rempaillage des sièges ; matière végétale pour la ligature.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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